Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TUTEL
SOCOMERA (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
1488381
Date de dépôt :
13/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/09/1998

Présentation de la marque TUTEL

Déposée le 13 septembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCOMERA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TUTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCOMERA domicilié(e) 18-20, rue Sébastien Mercier, 75015 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD - France.

La marque TUTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1488381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUTEL est expirée depuis le 13 septembre 1998.

SOCOMERA a également déposé les autres marques suivantes : BOG ALARM SYSTEM , PETIT POUCET VOTRE 3E OREILLE


SOCOMERA (société à responsabilité limitée) - 18-20, rue Sébastien Mercier, 75015 PARIS. - France


CABINET MOUTARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-09

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